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Publicité foncière

Surfaces disponibles

Il est porté à connaissance du public les AOT (Autorisations d’Occupations Temporaires) en cours ou renouvelées du domaine du Port de Commerce.

 

Consultation des avis de publicité foncière

     

       

       

       

      Convention de Coopération gestion foncier Kergroise – Rohu

       

       

      Consultation de la convention Avenant n°1

      Avenant-1-signe-ttes-parties-3

      AOT Concession Port de Commerce

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      Convention de coopération – Avenant n°1

      1 fichier PDF     57,6 Kb     04/07/2024

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